RIB LA PASSION DE L ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L AUTO LOISIR PRODUCTION SCOPEMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur
RIB LA PASSION DE L ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L AUTO LOISIR PRODUCTION SCOPEMA
SCOPEMA, SARL
Numéro de dépôt :
4229792
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2025
Présentation de la marque RIB LA PASSION DE L ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L AUTO LOISIR PRODUCTION SCOPEMA
Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RIB LA PASSION DE L ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L AUTO LOISIR PRODUCTION SCOPEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPEMA domicilié(e) ZAE des Garennes, Rue de Pouloueix - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 907 438 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOPEMA, M. Gilles RIBETTE domicilié(e) ZAE des Garennes, Rue de Pouloueix - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France.
La marque RIB LA PASSION DE L ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L AUTO LOISIR PRODUCTION SCOPEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229792.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIB LA PASSION DE L ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L AUTO LOISIR PRODUCTION SCOPEMA arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.
SCOPEMA, SARL - ZAE des Garennes, Rue de Pouloueix - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France - SIREN 321907438
SCOPEMA, M. Gilles RIBETTE - ZAE des Garennes, Rue de Pouloueix - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Sièges pour véhicules, Banquettes pour véhicules, Embases tournantes/pivotantes de sièges pour véhicules.
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